Mentions légales et conditions générales d'utilisation du site www.kumorfos.com Définitions Veuillez noter la signification des différents termes utilisés dans les mentions légales. "site" : www.kumorfos.com "internaute" : utilisateur d'internet naviguant sur les différentes pages du site www.kumorfos.com "Kumorfos" : Pseudonyme de Frédéric BERNIER, unique auteur, éditeur et gestionnaire du site www.kumorfos.com "Maison des Artistes" : Association agréée par l'Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes auteurs d'œuvres graphiques et plastiques. Objet du site Le site présente les différentes créations de Kumorfos et propose aussi des contenus mis à jour de manière mensuelle. La première version de ce site a été mise en ligne en octobre 2004. Informations légales Titulaire du site : Kumorfos Raison sociale : 100 rue Amiral Du Chaffault - 44100 Nantes N° SIRET : 478 534 944 00010 N° à la Maison des Artistes : B741056 Directeur de publication : Kumorfos Hébergeur : Le Site est hébergé chez OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 dont le siège social est basé à 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.     Droit applicable Ces mentions légales sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur interprétation et/ou leur exécution relève des Tribunaux français. Responsabilités et garanties Ne sont pas garantis : les anomalies ou erreurs des services fournis par le site, les interruptions ou pannes du site, la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière. La responsabilité de Kumorfos ne peut être engagée : pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les services fournis sur le site, quant au contenu des sites sur lesquels l'internaute est envoyé via les liens hypertextes externes permanents et temporaires, en cas de survenance d'un évènement irrésistible, imprévisible et extérieur (foudre, inondations...). Propriété intellectuelle "Kumorfos" est une marque déposée en France ; tous droits réservés. Les noms des sociétés et les produits cités dans le cadre des "exercices d'apprentissage" présentés dans le site peuvent être des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. Kumorfos reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant. Toutes les créations correspondant à des prestations effectuées pour des clients pour lesquels des droits auraient été cédés, celles-ci sont présentées sur le site au titre du droit à la paternité, droit immuable. L'accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété de Kumorfos. Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, pictogrammes, et tous fichiers multimedia) sont protégés par le droit d'auteur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l'autorisation écrité signée préalable de Kumorfos. La violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon. Enfin, l'insertion de lien(s) hypertexte(s) vers toute partie du site nécessite l'autorisation préalable et écrite de Kumorfos.