Définitions
Veuillez noter la signification des différents termes utilisés dans les mentions légales.
« site » : www.studiokumorfos.com
« internaute » : utilisateur d’internet naviguant sur les différentes pages du site. « auteur » : Studio Kumorfos, pseudonyme de Frédéric BERNIER, unique auteur, éditeur et gestionnaire du site.
« Maison des Artistes » : Association agréée par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes auteurs d’œuvres graphiques et plastiques.
Objet du site
Le site présente les différentes créations de l’auteur et propose aussi des contenus mis à jour de manière mensuelle. La première version de ce site a été mise en ligne en octobre 2004.
Informations légales d’identification
Titulaire du site : l’auteur
Raison sociale : 41 rue de l’héronnière 44100 Nantes
N° de téléphone : 06 88 53 12 04
N° SIRET : 478 534 944 00036
N° TVA : FR91 478 534 944
N° à la Maison des Artistes : B74105
Directeur de publication : l’auteur
Directeur de rédaction : l’auteur
Hébergeur : Le Site est hébergé chez OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 dont le siège social est basé à 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.
N° Déclarant CNIL : 1277990
Droit applicable
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Responsabilités et garanties
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Propriété intellectuelle
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Toutes les créations correspondant à des commandes effectuées pour des clients pour lesquels des droits auraient été cédés, celles-ci sont présentées sur le site au titre du droit à la paternité, droit immuable. L’accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété de l’auteur.
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Conditions Générales de Vente
Elles sont disponibles sur simple demande.